Brevets Internationaux déposés par Oxygen

Sont interdits, à defaut du consentement d'OXYGEN :

La fabrication,
L'offre,
La mise dans le commerce,
L'utilisation,
L'importation,
La détention du produit objet du brevet.

OXYGEN se réserve le droit de poursuivre toute contrefaçon

Les atteintes à ces droits sont réprimées par des sanctions civiles (dommages et intérets) ou pénales (amendes, confiscations, prison).
L-613-3 Code de la propriété industrielle.